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Marques déposées par monsieur PANIS JEAN
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CHÂTEAU DE BAGNOLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE BAGNOLES
Monsieur PANIS JEAN

Numéro de dépôt :
99780859
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque CHÂTEAU DE BAGNOLES

Déposée le 8 mars 1999 par monsieur PANIS JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE BAGNOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est monsieur PANIS JEAN domicilié(e) CHATEAU DE BAGNOLES, 11600 BAGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PANIS JEAN - France.

La marque CHÂTEAU DE BAGNOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE BAGNOLES est expirée depuis le 8 mars 2009.

PANIS JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA GALINIÈRE , CHATEAU DU DONJON , CHATEAU DU DONJON , LE MERLOT DU Donjon , G LA GALINIERE , MERLOT DOMAINE LA GALINIERE , CHÂTEAU DE BAGNOLES


Monsieur PANIS JEAN - CHATEAU DE BAGNOLES, 11600 BAGNOLES - France


MONSIEUR PANIS JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vins A.O.C produits pour l'exploitation dénommée : Château de Bagnoles sise à 11600 Bagnoles.